BORDEN INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1711843
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque TOUCHDOWN
Déposée le 13 décembre 1991 par la société BORDEN INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUCHDOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BORDEN INC domicilié(e) 180 East Broad Street, Columbus, Ohio 43215 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.
La marque TOUCHDOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BORDEN INC., société organisée selon les lois de l'Etat de New Jersey (E.U.A.) - 180 East Broad Street, Columbus, Ohio 43215 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BONNET-THIRION S.A.R.L - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 15 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240028 - Publication au BOPI 1997-07-15
Inscription le 16 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162111 - Publication au BOPI 1993-08-16
Matériaux auto-adhésifs en forme de feuilles, bandes et disques, étiquettes, articles d'étiquetage;articles de publicité, d'identification, de décoration et de promotion, articles de reliure;films, feuilles, bandes et lamifiés, entièrement ou en majeure partie en matières plastiques souples et matières plastiques auto-adhésives;les produits précités étant notamment destinés à la fabrication d'articles de publicité, d'identification, de décoration et de promotion; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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